Avis public | Tenue d’un registre
14 février 2025 | Règlement d’emprunt 1034 décrétant une dépense en immobilisations et un emprunt de 3 000 000 $
Avis public | Entrée en vigueur du Règlement numéro 24-02
3 février 2025 | Règlement numéro 24-02 modifiant le Schéma d’aménagement et de développement afin d’encadrer le redéveloppement du pôle commercial régional situé sur le territoire de la Ville de Rosemère selon des principes d’aménagement durable
Avis public | Entrée en vigueur du Règlement numéro 24-02
3 février 2025 |Règlement numéro 24-02 modifiant le Schéma d’aménagement et de développement afin d’encadrer le redéveloppement du pôle commercial régional situé sur le territoire de la Ville de Rosemère selon des principes d’aménagement durable
Avis public | Dérogations mineures | Séance du 11 février 2025
27 janvier 2025 | 2025-DM-001 (376, des Peupliers), 2025-DM-002 (342, Henry-Bessemer), 2025-DM-003 (44, 34e Avenue) et 2025-DM-004 (42, 34e Avenue).
Avis public | Dépôt du rôle général de perception des taxes pour l’exercice financier 2025
23 janvier 2025
Avis public | Modification du calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l’année 2025
20 décembre 2024
Avis public | Dérogations mineures | Séance du 21 janvier 2025
20 décembre 2024 | 2024-DM-018 (695, Adolphe-Chapleau), 2024-DM-019 (rue Adrien-Éthier) et 2024-DM-020 (242, rue Adrien-Éthier).
Avis public | Promulgation Règlement 1031
13 décembre 2024 | Règlement concernant la tarification des biens, activités et services fournis aux usagers
Avis public | Promulgation Règlement 1030
13 décembre 2024 | Règlement numéro 1030 concernant l’imposition de taxes pour l’exercice financier 2025 et droits sur les mutations immobilières
Avis public | Promulgation Règlement 1028.01
13 décembre 2024 | Règlement numéro 1028.01 modifiant le règlement numéro 1028 concernant la gestion contractuelle
