Avis public | Assemblée publique de consultation | 8 avril 2025
27 mars 2025 | Règlement 7214 modifiant le règlement de zonage numéro 7200 concernant les exigences de stationnement des immeubles multifamiliaux de 50 logements et plus et la localisation des aires de stationnement dans le secteur Marcel-Prevost.
Avis public | Dérogations mineures | Séance du 8 avril 2025
24 mars 2025 | 2025-DM-007 (85 à 93, chemin du Souvenir/adresses projetées : 93A à 93C, chemin du Souvenir), 2025-DM-008 (85 à 93, chemin du Souvenir/adresses projetées : 91A à 91C, chemin du Souvenir), 2025-DM-009 (85 à 93, chemin du Souvenir/adresses projetées : 89A à 89C, chemin du Souvenir), 2025-DM-010 (85 à 93, chemin du Souvenir/adresses projetées : 87A à 87C, chemin du Souvenir), 2025-DM-011 (85 à 93, chemin du Souvenir/adresses projetées : 85A à 85C, chemin du souvenir) et 2025-DM-012 (2, 33e Avenue)
Avis public | Promulgation du Règlement 1033
12 mars 2025 |Règlement concernant le colportage et la sollicitation
Avis public | Promulgation du Règlement 1022.02
12 mars 2025 |Règlement modifiant le règlement 1022 concernant le contrôle et le suivi budgétaire et délégant certains pouvoirs à des employés municipaux
Avis public | Assemblée extraordinaire de la MRC de Thérèse-De Blainville
4 mars 2025 |Séance extraordinaire en date du 7 mars à 8h25 en mode virtuelle
Avis public | Dérogations mineures | Séance du 11 mars 2025
21 février 2025 | 2025-DM-005 (425 à 443, boulevard Adolphe-Chapleau) et 2025-DM-006 (326, rue Champagne).
Avis public | Tenue d’un registre
14 février 2025 | Règlement d’emprunt 1034 décrétant une dépense en immobilisations et un emprunt de 3 000 000 $
Avis public | Entrée en vigueur du Règlement numéro 24-02
3 février 2025 | Règlement numéro 24-02 modifiant le Schéma d’aménagement et de développement afin d’encadrer le redéveloppement du pôle commercial régional situé sur le territoire de la Ville de Rosemère selon des principes d’aménagement durable
Avis public | Entrée en vigueur du Règlement numéro 24-02
3 février 2025 |Règlement numéro 24-02 modifiant le Schéma d’aménagement et de développement afin d’encadrer le redéveloppement du pôle commercial régional situé sur le territoire de la Ville de Rosemère selon des principes d’aménagement durable
Avis public | Dérogations mineures | Séance du 11 février 2025
27 janvier 2025 | 2025-DM-001 (376, des Peupliers), 2025-DM-002 (342, Henry-Bessemer), 2025-DM-003 (44, 34e Avenue) et 2025-DM-004 (42, 34e Avenue).
